la fiscalité de l’art : sommaire

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art et fiscalité vont de paire :

plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.

Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :

dans quel rôle et quelle situation fiscale êtes-vous ?
la TVA sur les transactions d’oeuvres d’art
je vends une oeuvre à l’étranger
le mécénat et le parrainage
les aspects juridiques

> accueil d’Almanart

et aussi de père en fils :

> une collection fait souvent partie d’un héritage
> et inutile de vous voiler la face, sachez comment optimiser cette transmission

Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
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informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal

les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations

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"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin
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voyez aussi :

nouvelles pages :

le rire aigre de 2023

pages révisées :

Le "Petit Mot" : 10 micro-newsletter/an, gratuites

annonces d'événements :

art, design ou déco pour les fêtes ?

le mini-catalogue arty de Noël : des suggestions de cadeaux de 100 à 1000 €

la plupart en direct de particuliers

la mer vue depuis votre fauteuil

une exposition virtuelle de tableaux de toutes époques sur le thème de la mer
commentée de textes littéraires et de poésies

par Les Atamanes

un Beau Livre pour les fêtes

bien différent des nombreux autres livres sur Picasso : celui-ci est original et novateur :
un parcours de sa vie "à travers ses oeuvres" expliquées
beau, complet et... petit prix !

à découvrir ici