art et fiscalité vont de paire :plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :
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les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore
plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations
"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin . |
voyez aussi :
du 22 au 27 mars et ses nombreuses manifestations dans les institutions et la page dessins contemporains d’Almanart |
la grande foire du printemps 30 mars – 2 avril |
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une exposition visuelle et sonore sur la création en ces temps troublés par des artistes français et chinois
29 mars - 21 avril au Patronage Laïque Jules Vallès 15ème
entrée gratuite sur inscription
au 19è le petit tableau correspond au nouveau mode de vie bourgeoise |
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Les Atamanes vous offrent une belle exposition virtuelle de ces petits formats d’époque
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