la fiscalité de l’art : sommaire

 

  Berlinde de Bruyckere  

Plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.
Allez, courage, lisez puisqu’il le faut !

 

inutile de vous voiler la face, vous n’y couperez pas !
Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
clic=zoom

> accueil d’Almanart  


informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal

 

art et fiscalité, ce qu’il vous faut savoir :

 

   

 mise à jour 2018

 

 
.
les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore alignées ; c’est encore plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations :

"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin
.

 

 

 

 voyez aussi :



à vos petits écrans !

  > le blog d'almanart : curiosité, humour, people, sexy...
 

nouvelles pages :

 

pages révisées :

 

annonces d'événements :


 

profitez de l’été pour faire le plein :

jusqu’au 21 août

> qui est Géant des Beaux-Arts ?


 

un livre pour les vacances :


111 histoires amusantes
mais réelles du monde de l’art

achetez le en ligne !

(aussi en librairie)


 

c’est l’été, j’ôte le haut !

las, on n’est plus dans les 70’s, la plage n’est plus ce qu’elle était...

par contre le bien connu artiste suisse Luciano Castelli vous rappelle ces bons moments avec cette lithographie

disponible chez les Atamanes

 ? qui sont les Atamanes ?


 

blog à part...

 sur vos petits écrans : le blog d’Almanart !
décoiffant, incongru, sexy, people, pas sérieux quoi...

 


 

 

Art Insider, la revue des pros de l’art

clic sur l’image = vous saurez tout


 

suivez nous  :  petits écrans :

 

 

Plans et itinéraires du Grand Paris :
Où sont les quartiers d'art ?

 

 

 

Le "Petit Mot" : 10 micro-newsletter/an, gratuites

abonnez-vous, entrez ici votre ad mel :

aucune autre information n'est demandée

 

 

 

 

Mesure d'audience par :

 

 

 

 

 

Le "Petit Mot"
login (modal) Abonnez-vous, ici
entrez votre mail :

10 newsletter/an, gratuit

 

 

 

 

 

 

nos partenaires :

 

 

 

nos amis en art et design :