art et fiscalité vont de paire :plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :
|
|
les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore
plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations
"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin . |
voyez aussi :
la fête des JO passe devant l’Assemblée Nationale, accueillie par un javelot, une boxeuse, des flèches... |
saviez-vous que le célèbre Gérard Fromanger a crée les décors et costumes de Hymnen, le ballet de Stockhausen en 1969 ? |
![]() |
il en a aussi réalisé cette affiche, en vente chez les Atamanes
l’été avec la Design Parade dans les lieux emblématiques de Toulon pour l’architecture d’intérieur et de Hyères pour le design |
expositions jusqu’en fin aout à Hyères
et jusqu’à fin octobre à Toulon
plus d’infos sur ces événements
|
achetez art, design, décoration |
(Almanart est annonceur, pas place de marché)
utilisez ces fonctions : Plan du site |
Imprimer
|
Contact
|
Favoris
|
Aide
|
Lien coupé
|
Envoyer à un ami
|
RSS 2.0
Copie ou utilisation non autorisée contenu ou style, est contrefaçon ; site déposé à l'APP ; Almanart est une marque déposée, lire la suite... Réalisation Jmtconseils