la fiscalité de l’art : sommaire

art et fiscalité vont de paire :

plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.

Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :

dans quel rôle et quelle situation fiscale êtes-vous ?
la TVA sur les transactions d’oeuvres d’art
je vends une oeuvre à l’étranger
le mécénat et le parrainage
les aspects juridiques

> accueil d’Almanart

et aussi de père en fils :

> une collection fait souvent partie d’un héritage
> et inutile de vous voiler la face, sachez comment optimiser cette transmission

Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
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informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal

les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations

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"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin
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voyez aussi :

nouvelles pages :

pages révisées :

glossaire dictionnaire lexique des termes d’art

Le "Petit Mot" : 10 micro-newsletter/an, gratuites

annonces d'événements :

le Centre ouvre La Maison Pompidou

rencontres, expos, événements, dans l’ancien Atelier Brancusi juste en face, ouverte à tous ...

1ères expositions :
> le projet de rénovation
> l’Histoire chromatique du bâtiment

la foire de l’art urbain et le street-art

Urban Art Fair est la foire de l’art urbain et du street-art
au Carreau du Temple dans le Marais

réouverture du Musée de la Vie romantique

... pour la Saint-Valentin, bien sûr ; le 14 février !

après plus d’un an de travaux, "reset" dans le style à l’italienne de l’origine

découvrez-le

Centre Culturel Suisse : le retour !

lever de rideau et portes ouvertes :
le revoici dans le Marais
après rénovation

28-29 mars
Entrée libre dans la limite...

si vous n’y êtes pas, rêvez-en !

la neige qui enrobe la montagne fascine, surtout bien au chaud !
cette délicate huile est proposée ici par Les Atamanes
à moins que vous préféreriez celle-là ?