art et fiscalité vont de paire :plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :
|
|
les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore
plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations
"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin . |
voyez aussi :
![]() |
"être un jeune peintre en 2021 et s’atteler à la représentation des corps, dissimulés pour cause d’épidémie et de pudeur ambiante" Grand Dossier du n° de février d’Artension |
le Centre Pompidou et Google Arts & Culture s’associent pour une plongée vertigineuse chez Vassily Kandinsky, peintre visionnaire, un des trois pionniers de l’art abstrait |
la MEP (Maison Européenne de la Photographie) lance 3 master-class en ligne sur la photographie japonaise |
![]() |
Miloje Todorovitch, un petit maître au style Nabis une belle exposition virtuelle organisée par Les Atamanes voir l’analyse de cette oeuvre |
le MAD invite 40 créateurs art majeur et mineur font bon ménage au Musée des Arts Décoratifs (MAD),dans une exposition ouverte |
|
achetez art, design, décoration |
(Almanart est annonceur, pas place de marché)
abonnez-vous, entrez ici votre e-mail :
utilisez ces fonctions : Plan du site |
Imprimer
|
Contact
|
Favoris
|
Aide
|
Lien coupé
|
Envoyer à un ami
|
RSS 2.0
Copie ou utilisation non autorisée contenu ou style, est contrefaçon ; site déposé à l'APP ; Almanart est une marque déposée, lire la suite... Réalisation Jmtconseils