la fiscalité de l’art : sommaire
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art et fiscalité vont de paire :plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :
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et aussi de père en fils :
> une collection fait souvent partie d’un héritage
> et inutile de vous voiler la face, sachez comment optimiser cette transmission
Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
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informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal
les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore
plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations
"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin . |
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