la fiscalité de l’art : sommaire

art et fiscalité vont de paire :

plusieurs lois en Europe concernent l’art et les échanges entre artistes, éditeurs, commerçants, organisateurs et acheteurs ; en France ils sont régis par le Code du Commerce et le Code Général des Impôts (CGI) où l’art bénéficie d’aménagements.

Allez, courage, lisez puisqu’il le faut :

dans quel rôle et quelle situation fiscale êtes-vous ?
la TVA sur les transactions d’oeuvres d’art
je vends une oeuvre à l’étranger
le mécénat et le parrainage
les aspects juridiques

> accueil d’Almanart

et aussi de père en fils :

> une collection fait souvent partie d’un héritage
> et inutile de vous voiler la face, sachez comment optimiser cette transmission

Berlinde de Bruyckere, ST, 2010
(courtoisie Maison Rouge)
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informations sous toute réserve, faites confirmer par un organisme agrée, le fisc ou un conseiller fiscal

les pages juridiques et fiscales d’Almanart sont à caractère général, car les cas particuliers en Europe sont nombreux et les dispositions ne sont pas encore toutes alignées ; c’est encore plus le cas hors de l’UE ; aussi merci de vérifier et amender dans votre cas nos informations

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"en France, tradition culturelle oblige, fiscalité et oeuvres d’art font le plus souvent bon ménage ; à condition d’adopter une tactique adaptée à votre cas ; les exceptions étant nombreuses, les procédures précises ne peuvent être improvisées" prévient Maître Thibaut de Saint-Sernin, avocat fiscaliste associé chez Avocats Saint Sernin
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voyez aussi :

nouvelles pages :

pages révisées :

Le "Petit Mot" : 10 micro-newsletter/an, gratuites

annonces d'événements :

le Grand Palais aux couleurs brésiliennes

pour la Saison France-Brésil 2025, tout l’été
voici le programme (mais l’expo Neto au Grand Palais y a été oubliée...)

le prestigieux salon dédiés aux arts d’Asie...

...le Printemps Asiatique s’installe à la mythique Pagode de Paris

de l’ancien l’art actuel

du 5 au 14 juin

le MAC VAL vous invite à fêter ses 20 ans !

et met en lumière 20 jeunes artistes qui prennent à bras le corps les thèmes de notre temps

gratuit samedi 14 juin, 11h-23h
et dimanche 15 juin, 11h-18h

tram T9 de Paris - MacVal

ne craignez pas les courants-d’air

aux portes-ouvertes
des ateliers des Beaux-Arts de Paris

ven. 27 et sam. 28/06
de 12h à 19h
entrée libre

pour Paris Noir à Pompidou, Les Atamanes expliquent...

... l’histoire de la représentation des peaux noires dans la peinture occidentale, témoin des relations complexes entre l’Europe et l’Afrique dans le domaine de l’art

> tableau en vente chez les Atamanes