Vous voulez faire respecter le droit d’auteur ? Prêt à voler dans les plumes d’un contrevenant à la loi ? Hum... êtes vous bien sûr de vous ? Car attention : un procès est cher, perturbant, chronophage : Peu de souplesse est prévue par la loi, d’où l’importance d’être sûr de son droit ; même une jurisprudence qui semblerait vous être favorable reste fragile car, par son principe même, elle peut se voir remise en cause lors d’un prochain jugement. Notre conseil :
Allan Vega, Iron-Man, 1983
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le droit d’auteur illustré par une exposition :> comment respecter les droits d’un artiste à la fois musicien et plasticien ? Heureusement Allan Vega était américain où s’applique le "fair use", de sorte que le droit européen ne s’applique pas à lui
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non, pas pour une image !
Elle l’est dans le domaine littéraire par une "citation courte" faite dans un cadre polémique, critique, pédagogique, scientifique ou simplement informatif.
Ce n’est pas admis en art plastique : une oeuvre partiellement représentée peut être considérée comme mutilée ; vous ne pouvez citer que son nom, ce qui ôte beaucoup d’intérêt puisque le lecteur doit connaître l’oeuvre pour comprendre la citation... Suggestion pour le web : faites un lien sur une image de l’oeuvre sur un autre site internet !
oui !
Le droit à l’humour autorise pastiche, caricature, dérision, à condition qu’elle se distingue aisément de l’original
> Peinado a parodié une sculpture de Calder en remplaçant les feuilles par des têtes de mort (mais il a cité l’auteur d’origine)
> attention : le dénigrement non fondé est illégal
l’usage des marques déposées est possible !non... et oui ! |
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bien sûr, sinon l’art plastique ne serait pas aussi riche !
Picasso a repris (pour ne dire copié) l’art premier africain, Bertrand Lavier a détourné des BD, Dufy, de Stael aussi, ont eu une démarche hésitante entre plusieurs influences et Kupka a été un magnifique imitateur dans toutes les tendances de l’époque.
> la parodie, le détournement de symboles (logos...) sont tolérés dans certaines limites : la frontière de l’abus de droit d’auteur et de la concurrence déloyale peuvent être vite franchies ; c’est la jurisprudence qui alors tranche ; il faut que vous soyez sincère dans votre démarche artistique et sachiez en apporter les preuves si nécessaire
de plus en plus faux, à la limite même de la caricature judiciaire :
> si la personne est clairement identifiable et est l’élément principal d’une oeuvre, sa représentation nécessite son accord > rappelez-vous que l’utilisation de données nominatives est soumise à une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), et que les artistes cités ont "un droit d’accès et de rectification des informations les concernant" |
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> faites attention : une personne est anonyme... jusqu’au moment où elle se reconnaît ; en savoir un peu plus ?
cela dépend :
> oui, si elle n’est pas clairement identifiable (on ne peut pas reconnaître ses « caractéristiques essentielles ») et qu’elle ne figure qu’à titre accessoire au sujet principal ; mais alors où est l’intérêt de le faire ?
> si elle est nettement identifiable au sein d’un décor, c’est un cas potentiellement litigieux : gare !
> attention : une jurisprudence pourrait modifier cette situation (voir droit d’auteur et photographie)
non, dangereux !
> le droit ne pas lié à la signature de son auteur, qui n’est qu’un moyen d’authentification de l’oeuvre
> les artistes sont parfois distraits mais savent aussi reconnaître leurs oeuvres en cas de besoin...
> en cas de son décès, si un expert agréé authentifie son oeuvre, le droit d’auteur s’y applique
c’est plutôt léger !
D’abord c’est une notion anglo-saxonne plus qu’européenne : si vous avez suivi les démarches légales de ces pays, vous y serez protégé ; mais en France cette notion :
> est spécifique et limitée
> ne couvre pas l’auteur
> n’est pas liée à l’originalité de son objet ; bref, elle sert peu en art plastique.
Et attention : l’usage des signes ©, ®, ™ est codifiée, il ne suffit pas d’en mettre un pour s’imaginer être couvert ; mais cela informe le regardeur étranger, de manière simple, que vous avez couvert votre oeuvre.
voyez aussi :
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Le Génie de la Bastille co-organise un atelier d’informations et d’échanges en ligne, gratuit |
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Le Musée en Herbe leur propose des balades artistiques dans Paris, avec ses accompagnatrices dès 6 ans |
les lieux d’art sont fermés... sauf les rues : levez les yeux, guettez les recoins : l’art est là !
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le Chat beauté est sur les Champs-Elysées, bien sûr celui de Geluck, qui l’a sculpté en énaurme volume |
on vous met à la porte ? en tous cas, pas de celle-ci, située sur la voie publique pour Les Atamane, les portes et les fenêtres sont un terrain de jeu pour les artistes |
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Les Echos du 22 mars avertissent de la prolifération de faux en vente sur internet qu’est-ce vraiment qu’un "faux" ?
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>> l’Odalisque par Martial Raysse : |
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